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Ledestinataire a 15 jours pour récupérer son recommandé au bureau de poste mentionné sur l’avis, ou bien, demander une nouvelle livraison à son domicile à une date ultérieure. Délai pour recevoir l’accusé de réception Vous avez envoyé un recommandé avec accusé de réception, que se passe-t-il ensuite? Howto Recover Data After Resetting Windows 10, Resetting a Laptop to Factory Settings in 2021. Si vous utilisez les paramètres par défaut, c’est-à-dire la suppression rapide ordinaire, un logiciel de récupération de données professionnel vous offre d’excellentes chances de réussir à récupérer vos fichiers. Tousles envois mis en instance depuis le 20 mars 2020 seront conservés durant toute la période d'état d'urgence sanitaire et pourront être récupérés pendant 15 jours ouvrables après la fin de l'état d'urgence sanitaire déclaré. Retirer son courrier à la Poste Sile destinataire n’est pas disponible dans les 15 jours suivant l’émission de la lettre, il est amené à procéder de différentes façons pour récupérer sa Laréclamation d’un courrier envoyé non reçu par son destinataire concerne toutes les sortes de courriers de la Poste, Lettre prioritaire nationale (pour dire lettre normale), Distingo, Lettre verte, lettre non prioritaire, Mini Max, pap suivi, prêt à recommandé, presse, Lettre recommandée nationale et CRBT, etc.. Site De Rencontre Pour Homme Entre Homme. Votre compte peut être bloqué suite à une Saisie attribution SA. La saisie-attribution est une procédure utilisée par un huissier pour le compte d’un créancier privé. Sommaire1 Que doit faire votre banque à réception de la saisie ?2 Quel délai avez-vous pour contester la saisie ?3 Comment obtenir le déblocage de vos comptes ?4 Comment bénéficier des dispositions légales sur les sommes insaisissables ? Le solde bancaire Les revenus insaisissables Que doit faire votre banque à réception de la saisie ? Une saisie-attribution est effectuée par un huissier qui se présente à votre agence ou à votre centre financier. À réception de l’acte, la banque ou le centre financier est tenue de déclarer au créancier saisissant l’ensemble des soldes créditeurs de vos comptes dépôts à vue et placements ainsi que la nature de ces comptes ; les comptes titres, les contrats d’assurance-vie et les coffres- forts ne sont pas à déclarer. Si vous n’avez qu’un compte chèque et qu’il est débiteur, la banque doit indiquer à l’huissier que votre compte est débiteur sans préciser le montant du solde. Si votre compte ou vos comptes sont créditeurs, la banque est tenue de rendre indisponibles toutes les sommes existantes au jour de réception de la saisie même si leur total est supérieur au montant de la créance objet de lacte et ce pendant un délai de 15 jours ouvrables pour permettre le paiement éventuel des opérations émises antérieurement à l’acte paiement chèques, paiements et retraits par cartes, chèques remis et retournés impayés, etc.. Pour les comptes courants comptes d’entreprises, ce délai est porté à un mois pour permettre la contrepassation d’effets de commerce, s’il y a lieu. Les sommes versées au crédit de vos comptes après la notification de la saisie ne sont pas bloquées. Les chèques émis avant la saisie ne pourront être payés à concurrence du solde figurant en compte le jour de la saisie que s’ils ont été remis à l’encaissement par le bénéficiaire avant la saisie rare en pratique car les chèques ne circulent plus entre banques ou si vous versez des fonds en compte pour permettre leur paiement. Au terme de ce délai de 15 jours, les sommes figurant en compte au-delà du montant saisi redeviennent disponibles. Le créancier a l’obligation de vous informer de la notification de l’acte fait auprès de la banque. Lors de la saisie votre banque vous prendra des frais selon sa tarification que la saisie soit opérante ou non. Quel délai avez-vous pour contester la saisie ? Les fonds saisis sur vos comptes sont bloqués durant la période légale de contestation avant d’être versés au créancier, soit pendant 1 mois. Vous pouvez contester la saisie pratiquée sur votre compte en prenant contact avec l’huissier qui a pratiqué la saisie. Si vous contestez, il faudra prévenir votre agence bancaire ou votre centre financier de la contestation par courrier recommandé avec AR afin d’éviter que les fonds soient versés à votre créancier au-delà du délai de blocage des fonds 1 mois. Votre banque suspendra le paiement jusqu’à résolution par voie amiable ou judiciaire de votre contestation. Il sera aussi préférable que vous preniez contact avec le créancier qui a demandé la saisie en lui confirmant par courrier recommandé avec AR votre motif de contestation. Vous pouvez contester la saisie pour les motifs suivants Erreur montant déjà réglé, échéancier respecté, erreur sur la personne ; il vous suffit alors d’apporter la preuve du motif de contestation en vous déplaçant à l’étude de l’huissier ou en lui adressant un courrier recommandé avec AR en joignant à votre courrier la preuve de du motif de contestation. Si l’erreur est reconnue, il vous sera remis une mainlevée ou elle sera adressée à la banque par l’huissier qui a pratiqué la saisie. Désaccord si vous êtes en désaccord sur l’existence de la créance ou sur le montant réclamé, vous pouvez vous déplacer à l’étude de l’huissier qui a pratiqué la saisie ou lui adresser un courrier recommandé avec AR en expliquant les motifs de votre désaccord. Vous pouvez obtenir le déblocage partiel ou total de vos comptes soit en obtenant de votre créancier la mainlevée de la saisie cette mainlevée sera établie pour trois raisons possibles erreur, accord avec votre créancier ou paiement direct auprès de votre créancier. La mainlevée vous sera remise en mains propres ou adressée à votre agence par votre créancier, soit en demandant à votre agence de régler directement votre créancier. Le solde bancaire insaisissable La loi oblige votre banque à laisser à votre disposition, sans qu’aucune demande ne soit nécessaire, dans la limite du solde créditeur au jour de la saisie, une somme égale au montant du RSA pour une personne seule soit pour 2013 483,24 euros. Cette possibilité n’est ouverte qu’aux clients personnes physiques et si vos comptes font l’objet de plusieurs saisies, ATD ou oppositions administratives, il faut qu’un mois se soit écoulé depuis la précédente saisie pour pouvoir bénéficier de cette mesure. Les revenus insaisissables Si la somme bloquée par la saisie correspond au solde d’un compte exclusivement alimenté par des créances insaisissables, celle-ci est insaissable. Vous pouvez alors demander, par courrier recommandé avec AR adressé à votre agence bancaire, le déblocage des fonds. Si la somme bloquée par l’ATD correspond au solde d’un compte alimenté par des créances insaisissables et par d’autres revenus, celle-ci est saissable. AccueilRessources humainesDroits syndicauxComment déposer un accord d'entreprise ?La sélection d'une langue déclenchera automatiquement la traduction du contenu de la page. Vérifié le 01 avril 2021 - Direction de l'information légale et administrative Premier ministreLes accords collectifs d'entreprise doivent être déposés sur la plateforme en ligne sont ensuite automatiquement transmis à la direction régionale de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités Dreets, ex-Direccte géographiquement dépôt en ligne concerne les documents suivants Conventions et accords collectifs de travailPlans d'action conclus dans le cadre des obligations de négocier au niveau des établissements, des entreprises, des groupes et des unités économiques et sociales UESAccords d'adhésion et de dénonciationProcès-verbaux de désaccord conclus dans le cadre des obligations de négocierDécisions unilatérales de l'employeur participation dans l'entreprise par exempleTéléAccords - Service de dépôt des accords collectifs d'entreprisePour réaliser le dépôt d'un accord sous forme dématérialisée, vous devez télécharger les pièces suivantes Version intégrale du texte version signée des partiesCopie du courrier, du mail, du récépissé ou d'un avis de réception daté notifiant le texte à l'ensemble des organisations représentatives à l'issue de la procédure de signatureVersion de l'accord destinée à être publiée ou l'acte par lequel les parties conviennent qu'une partie de l'accord ne doit pas être publiéePour les accords soumis à la consultation du personnel, copie du procès-verbal du résultat du référendumListe et adresse des établissements ayant des implantations distinctes, s'il y a lieuL'administration vous délivre un récépissé de dépôt après instruction dès lors que l'ensemble des pièces nécessaires a été peut différer la délivrance du récépissé jusqu'à ce que le dossier soit noter un exemplaire de l'accord doit être remis au greffe du conseil de prud'hommes du lieu de conclusion de l' s’adresser ?Qui peut m'aider ?Trouvez les acteurs qui peuvent répondre à vos questions dans votre régionQuestions ? Réponses !Cette page vous a-t-elle été utile ? Télécharger l'article Télécharger l'article La liposuccion est l’une des interventions de chirurgie esthétique les plus populaires au monde [1] . Cette procédure consiste au retrait par un chirurgien des excès de tissus adipeux du corps en les aspirant avec un matériel approprié [2] . Parmi les zones les plus répandues où on effectue une liposuccion, on retrouve les hanches, les fesses, les cuisses, les bras, l’abdomen et le torse [3] . Si vous avez subi une liposuccion ou si vous l’envisagez, vous devez savoir qu’il va vous falloir du temps pour vous en remettre et que cela peut être douloureux, mais en vous aidant à guérir plus vite, vous pourrez profiter des résultats de la procédure [4] . 1 Consultez votre médecin pour les instructions après l’intervention. La liposuccion est une intervention chirurgicale invasive et elle peut provoquer de nombreuses complications [5] . Il est important que vous fassiez attention aux instructions que va vous donner votre médecin et que vous lui posiez les questions que vous pourriez avoir. Cela vous aidera à vous assurer de guérir correctement et à réduire le risque de complications [6] . Vous pourriez poser les questions à propos de votre guérison à votre dernier rendez-vous avant l’intervention pour bien tout comprendre. Assurez-vous que la personne qui vous accompagne lors de l’intervention entend aussi les instructions de votre médecin au cas où vous soyez trop léthargique après l’anesthésie pour y faire attention. 2 Prenez suffisamment de temps pour vous reposer. Que vous soyez hospitalisé ou non pour subir l’intervention, vous allez avoir besoin de plusieurs jours pour vous reposer. En général, vous pouvez retourner au travail ou en cours après quelques jours [7] . Discutez de la quantité de repos dont vous avez besoin avec votre médecin [8] . La période pour vous remettre est directement liée à l’ampleur de l’intervention et à la quantité de graisse que le médecin a retirée. Si vous vous êtes fait liposucer une partie importante, vous allez avoir besoin de plus de temps pour vous en remettre [9] . Préparez votre maison et votre chambre à coucher avant de subir l’intervention, un environnement apaisant avec un matelas confortable, des oreillers et un lit peuvent vous aider à guérir plus efficacement [10] . 3 Portez des vêtements de compression. Après l’intervention, votre médecin va appliquer des bandages et peut-être vous faire porter des vêtements de compressions. Les vêtements et les bandages de compression permettent de maintenir une pression sur la zone, d’arrêter l’hémorragie et de garder les contours de la chirurgie [11] . Certains médecins ne fournissent pas les vêtements de compression. Vous allez devoir les acheter avant ou tout de suite après l’intervention. Vous trouverez des vêtements et des bandages de compression en pharmacie et dans les magasins de matériel médical [12] . Il est important de porter les vêtements de compression. Ils vous apportent du soutien après l’intervention et vous aident à réduire les gonflements et les contusions tout en améliorant la circulation, ce qui permet de guérir plus vite [13] . Vous allez probablement vouloir acheter des vêtements de compression conçus spécialement pour la zone du corps où vous avez subi l’intervention. Par exemple, si vous avez subi une liposuccion des cuisses, vous devez vous procurer deux vêtements de compression ajustés à cette partie du corps. Vous pourriez aussi porter des bandages après l’intervention pendant deux semaines et la plupart des gens gardent les vêtements de compression pendant deux semaines [14] . 4 Prenez des antibiotiques pour prévenir une infection. Votre médecin pourrait vous prescrire des antibiotiques après la chirurgie pour réduire le risque d’infection. Il est important de prendre les antibiotiques comme ils vous sont prescrits ou vous pourriez développer des complications [15] . Des études récentes ont démontré que les antibiotiques pourraient ne pas être nécessaires après une liposuccion, c’est pourquoi vous pouvez en discuter avec votre médecin. Vous pourriez être atteint d’un trouble comme l’herpès qui nécessite la prise de médicaments pour prévenir les infections et les poussées [16] . 5 Gérez la douleur et les inflammations après les médicaments. Vous pourriez avoir des douleurs, des engourdissements et des inflammations après la chirurgie. Vous pouvez soulager la douleur et les inflammations avec des médicaments analgésiques vendus sans ordonnance ou prescrits par votre médecin [17] . Il est normal de sentir des engourdissements, des picotements et de la douleur pendant les premières semaines après l’intervention. Vous pourriez aussi observer des inflammations et des contusions pendant cette période [18] . Pour la plupart des gens, il faut entre une et deux semaines pour se remettre de l’intervention chirurgicale. Vous pourriez avoir à prendre des analgésiques pendant cette période ou plus longtemps [19] . Prenez des analgésiques vendus sans ordonnance comme de l’ibuprofène ou du paracétamol. L’ibuprofène pourrait aussi vous aider à soulager les inflammations associées à l’intervention chirurgicale. Votre médecin pourrait vous prescrire des médicaments contre la douleur si les médicaments vendus sans ordonnance ne fonctionnent pas [20] . Vous pouvez acheter des analgésiques vendus sans ordonnance dans toutes les pharmacies. 6 Marchez le plus tôt possible. Il est important de commencer à bouger à une allure lente dès que vous en êtes capable. La marche permet d’éviter la formation de caillots sanguins qui pourraient être fatals. Des mouvements doux pourraient aussi vous aider à guérir plus vite. Bien qu’il soit recommandé de marcher ou de bouger doucement le plus tôt possible, vous ne devez retourner à des activités plus vigoureuses qu’un mois après l’intervention [21] . 7 Prenez soin de l’incision. Vous pourriez avoir des points au niveau de l’incision pratiquée pour la liposuccion. En prenant bien soin de l’incision, vous réduirez les risques d’infection [22] . La zone de l’incision pourrait présenter des sécrétions et des fluides pendant plusieurs jours. C’est normal et certains médecins vont insérer un tube de drainage pour faire s’écouler les fluides qui s’y accumulent [23] . Couvrez l’incision en suivant les instructions de votre médecin pour savoir quand changer le bandage [24] . Tenez la zone propre en changeant les bandages lorsque cela est nécessaire. Vous pourrez prendre une douche après 48 heures, mais vous devez éviter de prendre un bain jusqu’à ce qu’on vous retire les points [25] . Mettez des bandages propres et appliquez des vêtements de compression lorsque vous avez terminé de vous doucher. N’exposez pas la zone au soleil pendant au moins douze mois. 8 Faites retirer les points. Votre corps pourrait absorber certains types de points, mais d’autres doivent être retirés par le médecin. Faites-les-vous retirer lorsque votre médecin vous le suggère. Votre médecin vous fera savoir le type de points qu’il a installé après l’intervention. Si vous avez des points qui se dissolvent, il n’est pas nécessaire de les faire enlever. Ils vont tomber tout seuls [26] . 9 Surveillez les signes de complications. Il est normal d’observer des inflammations, de la douleur, des contusions et même des sécrétions après une liposuccion. La chirurgie présente des risques, c’est pourquoi vous devez faire attention aux signes de complications comme une infection. Cela permet de réduire les risques de complications graves qui peuvent mener au décès. Consultez immédiatement votre médecin si vous observez un de ces symptômes [27] . Une infection se déclare par une inflammation grave, des douleurs ou une sensation de chaleur au niveau de l’incision, des sécrétions de pus et de sang et de la fièvre. Si vous avez le souffle court ou des difficultés à respirer, cela pourrait être le signe d’une embolie qui peut se développer lorsque la graisse est détendue lors de l’intervention [28] . Si vous voyez un liquide couleur jaune paille s’écouler de la zone où les tissus ont été retirés, c’est le symptôme d’un sérome [29] . Un sérome est une accumulation de liquide sous la peau qui peut provoquer des douleurs et une gêne [30] . Si vous êtes pris de paresthésie prolongée, c’est-à-dire une altération des sensations au niveau de l’incision, consultez votre médecin. Cela pourrait être permanent. Si vous remarquez que la peau autour de l’incision change de couleur ou s’abime, cela pourrait être le signe d’une nécrose, c’est-à-dire une mort des tissus. 10 Sachez qu’il faut un peu de temps avant de voir les résultats. Vous pourriez ne pas voir immédiatement les résultats à cause de l’inflammation. Il va aussi vous falloir plusieurs semaines pour que la graisse qui reste s’installe en position et vous devriez vous attendre à voir des formes irrégulières pendant cette période. Cependant, vous devriez vous attendre à voir les résultats définitifs de l’intervention après six mois. La liposuccion pourrait ne pas durer pour toujours, surtout si vous reprenez du poids. Vous pourriez être déçu des résultats s’ils ne sont pas aussi radicaux que ce que vous imaginiez [31] . Publicité 1 Contrôlez votre poids. La liposuccion permet de retirer du tissu adipeux de manière permanente, mais si vous reprenez du poids, cela pourrait changer les résultats ou de la graisse pourrait revenir se déposer sur le site de l’intervention. Contrôlez votre poids pour faire durer les résultats de la chirurgie. Le mieux est de conserver un poids régulier. Même si un ou deux kilos en plus pourraient ne pas trop vous affecter, une quantité plus importante peut changer les résultats de la liposuccion. Vous arriverez à maintenir votre poids en suivant un régime alimentaire approprié et en restant actif. 2 Prenez des repas sains et réguliers. Des repas sains, équilibrés et réguliers peuvent vous aider à maintenir votre poids. Les aliments qui contiennent peu de graisses, des glucides complexes et riches en nutriments sont les meilleurs pour votre santé générale. Suivez un régime alimentaire de 1 800 à 2 200 calories par jour selon votre niveau d’activité. Vous vous nourrirez correctement si vous incorporez à vos repas des aliments des cinq groupes principaux, c’est-à-dire des fruits, des légumes, des céréales, des protéines et des produits laitiers. Vous devez consommer entre une tasse et une tasse et demie par jour de fruits. Vous pouvez consommer des fruits entiers comme des framboises, des myrtilles ou des fraises ou vous pouvez boire du jus de fruits à 100 %. Assurez-vous de faire varier les fruits que vous choisissez pour obtenir une diversité de nutriments et ne les transformez pas d’aucune façon. Par exemple, il vaut mieux manger une tasse de baies fraiches plutôt que de les manger sur un gâteau. Vous avez besoin de deux tasses et demie à trois tasses de légumes par jour. Vous pouvez y arriver en consommant des légumes entiers comme des brocolis, des carottes ou des poivrons ou en buvant du jus de légumes à 100 %. Assurez-vous de faire varier les légumes que vous consommez pour obtenir plus de nutriments différents. Les fruits et les légumes sont une excellente source de fibres. Les fibres vous aident aussi à maintenir un poids sain. Vous avez besoin de 150 à 250 g de céréales par jour dont la moitié doivent être des céréales intégrales. Vous pouvez obtenir ces céréales en consommant des aliments comme du riz brun, des pâtes ou du pain complets, des flocons d’avoine ou des céréales pour le petit-déjeuner. Les céréales vous apportent des la vitamine B qui aide à ralentir la digestion. Vous avez besoin de 150 à 200 g de protéines par jour [32] . Vous pouvez vous les procurer en consommant des viandes maigres comme le bœuf, le porc, la volaille, les haricots cuits, les œufs, le beurre de cacahouètes, les fruits à coque et les graines [33] . Elles vous aideront à développer vos muscles [34] . Vous avez besoin de deux à trois tasses de produits laitiers environ 350 g de produits laitiers par jour [35] . Vous pouvez consommer du fromage, des yaourts, du lait ou même de la crème glacée [36] . Évitez les quantités excessives de sodium dans votre alimentation qu’on retrouve en excès dans les produits transformés. Votre gout diminue avec l’âge et vous allez vouloir mettre du sel dans vos aliments. Essayez d’utiliser d’autres assaisonnements comme l’ail ou des herbes aromatiques pour vous aider à éviter l’excès de sodium et à faire de la rétention d’eau. 3 Évitez les aliments mauvais pour la santé. Si vous essayez de perdre du poids, vous devriez éviter les aliments peu sains et les aliments transformés, car nombre d’entre eux sont riches en graisse et en calories. Les chips aux pommes de terre, les nachos, les pizzas, les hamburgers, les gâteaux et la crème glacée ne vont pas vous aider à perdre du poids. Évitez les féculents qui contiennent des glucides raffinés comme le pain, les biscuits secs, les pâtes, le riz, les céréales du petit-déjeuner et les aliments cuits au four. Vous arriverez à maintenir votre poids en éliminant ces aliments de votre alimentation. Recherchez la présence de sucres cachés dans vos aliments, car cela pourrait vous amener à reprendre du poids. 4 Faites des exercices cardiovasculaires. Les exercices cardiovasculaires modérés à impact faible vous aideront à maintenir votre forme physique et à perdre du poids. Discutez de votre plan d’exercices avec votre médecin et un coach professionnel avant de commencer. Vous devez faire au moins 30 minutes d’exercices modérés tous les jours de la semaine [37] . Si vous débutez ou si vous avez besoin d’une activité à impact plus modéré, la marche ou la natation sont de bonnes options [38] . Vous pouvez essayer n’importe quel type d’exercices qui vous aident à perdre du poids. En plus de la marche et de la natation, vous pourriez envisager la course, le rameur, le vélo ou le vélo elliptique [39] . 5 Faites des exercices de force. En plus des exercices cardiovasculaires, les exercices de force peuvent vous aider à maintenir votre poids et à faire durer les résultats de la liposuccion [40] . Avant de commencer n’importe quel programme d’exercices de force, consultez votre médecin et un coach professionnel qui mettront en place le meilleur programme possible au vu de vos capacités et de vos besoins. Essayez le yoga et les Pilates dans un studio ou en suivant des vidéos en ligne. Ces activités à impact faible peuvent vous aider à renforcer et à étirer vos muscles tout en vous aidant à maintenir votre poids [41] . Publicité Conseils Pour obtenir de meilleurs résultats et vous remettre le plus vite possible, suivez à la lettre les instructions qui vous sont données par le chirurgien. Publicité Avertissements Prenez connaissance des risques de la liposuccion avant de vous décider. Toutes les interventions chirurgicales présentent des risques et la liposuccion n’est pas différente. Cet article contient des informations médicales ou des conseils pouvant affecter votre santé. wikiHow s'efforce de proposer du contenu aussi précis que possible, mais ne peut en aucun cas être responsable du résultat de l'application liste non exhaustive des traitement, des techniques, des médicaments des dosages et/ou méthodes proposées dans ce document. L'utilisateur en assume la pleine les symptômes persistent plus de quelques jours, allez voir un professionnel de la santé. Lui seul est apte à vous fournir un avis médical, quelle que soit votre condition. S'il s'agit d'un jeune enfant, consultez un pédiatre sans numéro des urgences médicales européen est le 112 Vous retrouverez les autres numéros des urgences médicales pour de nombreux pays en cliquant ici. Publicité Références À propos de ce wikiHow Cette page a été consultée 46 824 fois. Cet article vous a-t-il été utile ? Abonnez-vous pour recevoir la newsletter de wikiHow! S'abonner Votre employeur est-il dans l’obligation de vous remettre une attestation Pôle emploi ?À la rupture du contrat de travail, l'attestation d'employeur destinée à Pôle emploi, dite "attestation Pôle emploi", est indispensable au salarié. En effet, elle lui permet de s’inscrire comme demandeur d’emploi et, le cas échéant, de recevoir des allocations doit la remettre au salarié, avec le certificat de travail et le solde de tout compte, lors de son départ de l' est tenu de délivrer ce document, quel que soient la durée, la nature du contrat CDI, CDD, contrat d'apprentissage... ou le motif de la rupture du contrat de travail licenciement, démission, fin de CDD, rupture conventionnelle.... Astuce Depuis le 1er juin 2021, l'employeur est tenu de privilégier la voie dématérialisée pour transmettre l'attestation. Les anciens modèles ne sont désormais plus acceptés par Pôle sont les mentions obligatoires ?L'attestation doit comporter les mentions suivantes l'identité et qualification du salarié ;la durée de l'emploi ;le motif de la rupture du contrat de travail ;le montant des rémunérations des 12 derniers mois salaires, primes, indemnités, montant du solde de tout compte.Que faire si vous n'avez pas eu d'attestation de l'employeur ?1- Après un délai de 8 jours après la fin du contrat de travail, si aucun document ne lui est parvenu, le salarié doit envoyer à son ancienne entreprise un courrier en recommandé avec accusé de réception demandant à quelle date le ou les documents manquants seront À compter de la réception du courrier, l'employeur dispose de 8 jours pour En l'absence de réponse, le salarié peut se rendre aux prud'hommes, muni du courrier envoyé et de l'accusé de réception, afin que l'employeur soit contraint, sous astreinte, de délivrer l'attestation Pôle emploi par voie La demande sera prise en compte sous 72 heures par un juge qui convoquera alors l'employeur et le salarié afin de recueillir leurs explications. Il tranchera sur la date à laquelle le ou les documents doivent être rendus au salarié a droit à des dommages et intérêtsLe salarié a droit à des dommages et intérêts si l'employeur remet l'attestation en retard plus de 8 jours après la fin du contrat ;il refuse de délivrer l'attestation ;il donne des informations fausses au salarié par exemple, un motif de rupture du contrat de travail inexact.En effet, lorsque l'attestation n'est pas délivrée au salarié, ce dernier ne peut pas s'inscrire à Pôle emploi, cela lui cause donc un préjudice arrêt de la Cour de cassation du 17 septembre 2014 ; arrêt de la Cour de cassation du 25 janvier 2012.Par ailleurs, la non délivrance de l'attestation Pôle emploi est passible d'une amende d'un montant de 1 500 euros. Elle est dressée par les inspecteurs et contrôleurs du travail, informés par le salarié de la être sûr d’utiliser un modèle à jour, Pôle emploi conseille à tous les employeurs, y compris les TPE, de choisir la voie dématérialisée pour transmettre l’attestation et de passer soit par le logiciel de paie si l’entreprise est dans le périmètre de la Déclaration sociale nominative DSN ;soit par l’espace employeur sur les deux cas, l’attestation employeur est transmise entreprises qui souhaitent envoyer le document au format papier peuvent récupérer un modèle valide en contactant le 39 95 ou en se connectant à leur espace employeur sur

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